Xavier Chavigne

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Xavier CHAVIGNE
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Magistrat honoraire
aux fins d'exercer des fonctions juridictionnelles au parquet de la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat
JORFTEXT000047882167(source JORF)
nomination
26 Juillet 202326/07/2023
De: Xavier CHAVIGNE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonction
substitut du procureur général près la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2023-01-14"
date_fin="2023-06-30"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Substitut du procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000047214152(source JORF)
admission
23 Février 202323/02/2023
De: Xavier Chavigne
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Substitut du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000636936(source JORF)
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Xavier Chavigne
conseiller à la cour d'appel de Douai
Objet:
afin d'occuper un emploi de sous-directeur des stages à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2003-11-03"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000800830(source JORF)
détachement
19 Mars 200419/03/2004
De: Xavier Chavigne
conseiller à la cour d'appel de Douai
Objet:
sous-directeur des stages à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2003-11-03"
ecole
JORFTEXT000000430883(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Xavier Chavigne
juge des enfants au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000419133(source JORF)
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: CHAVIGNE (Xavier)
juge des enfants (Lille)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Xavier Chavigné
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juges des enfants
Remplace:
Mme Montpied
Groupe:
Cour d'appel de Douai
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Xavier Chavigne
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Présidents de chambre
Substitut placé auprès du procureur général
Remplace:
Mme Ivanes
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
a_sa_demande
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Xavier Chavigne
huissier de justice
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Juge de l'application des peines
Remplace:
Mme Calas
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000724137(source JORF)
nomination
05 Août 199205/08/1992
De: Chavigne (Xavier, Pierre, Casimir)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Xavier Chavigne et Martine Daries, épouse Chavigne, huissiers de justice associés,. La raison sociale de la société civile professionnelle Xavier Chavigne et Martine Daries, épouse Chavigne, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000358776(source JORF)
cessation de fonction
30 Juin 199230/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.